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MODELES DE CONTRATS D'EMBAUCHE - TRAVAIL
 - Lettre de Promesse d'Embauche
 - Lettre d'embauche par priorité à un ex-salarié licencié pour motif économique
 - Lettre d'embauche par priorité à une ex-salariée ayant démissionné après
un congé de maternité
 - Contrat de Travail à Durée indéterminée temps plein (salarié non-cadre)
 - Contrat de Travail à durée indéterminée Temps Plein (salarié cadre)
 - Contrat de Travail à Durée indéterminée Temps partiel (base hebdomadaire ou mensuelle/horaires quotidiens définis ou non)
 - Contrat de Travail à Durée Déterminée (remplacement d'un salarié absent sans terme précis)
 - Contrat de Travail à Durée Déterminée (accroissement temporaire d'activité)
 - Contrat saisonnier ou temporaire par usage
 - Avenant de Renouvellement d'un Contrat à Durée Déterminée (à terme précis, c'est-à-dire de date à date)
 - Avenant pour l'embauche définitive d'un salarié en fin de CDD
 - Avenant pour la transformation d'un CDI à temps plein en CDI à temps partiel (base hebdomadaire/horaires quotidiens définis)
 - Avenant de Passage à temps partiel pour besoins familiaux

LES CLAUSES DU CONTRAT DE TRAVAIL
- Clause d'essai pour un agent de maîtrise
- Clause d'essai pour un ouvrier ou un employé
- Clause d'essai pour un cadre
- Clause de délégation de pouvoir
- Clause d'objectifs ou de quotas
- Avenant Annuel
- Clause de non-concurrence
- Clause de mobilité géographique
- Clause de treizième mois
- Clause de rémunération variable
- Clause de forfait

LA MODIFICATION DU CONTRAT DE TRAVAIL
- Modèle de lettre soumettant à un salarié une modification de son contrat de travail pour motif personnel
- Modèle de lettre soumettant à un salarié une modification de son contrat de travail pour motif économique
- Lettre à un salarié refusant le changement de ses conditions de travail

LE REGLEMENT INTERIEUR ET LE POUVOIR DISCIPLINAIRE
- Règlement intérieur
- Lettre de Convocation des Délégués du Personnel pour Avis sur le règlement intérieur
- Lettre communiquant le règlement intérieur à l'inspecteur du travail
- Lettre d'avertissement
- Convocation d'un Salarié à un Entretien préalable en vue d'une sanction disciplinaire majeure (sauf licenciement disciplinaire)
- La lettre de Mise à pied

LES RELATIONS AVEC LES REPRESENTANTS DU PERSONNEL
- Note de service pour la mise en place d'une élection de délégués du personnel dans une entreprise nouvellement assujettie
- Note de service informant du renouvellement des Délégués du Personnel
- Protocole d'accord préélectoral
- Convocation des Délégués du Personnel à la réunion mensuelle

LA RUPTURE DU CONTRAT DE TRAVAIL
- Lettre de Convocation à un entretien préalable en vue d'un licenciement pour motif personnel
- Lettre de Licenciement pour motif personnel (cause reelle et sérieuse, sans dispense de prèavis, sans renonciation a la clause de non-concurrence)
- Lettre de Licenciement pour Motif personnel (faute grave)
- Modèle d'attestation de témoin
- Lettre de convocation à un entretien préalable en vue d'un licenciement individuel pour motif économique
- Modèle de Lettre de licenciement économique dans une entreprise de 1000 salariés et plus
- Lettre de licenciement économique dans une entreprise de moins de 1 000 salariés (envoyée après le délai de réflexion de 21 jours)
- Lettre de licenciement économique dans une entreprise de moins de 1 000 salariés (envoyée au cours du délai de réflexion de 21 jours)
- Lettre de licenciement individuel pour motif économique (salariés ayant 2 ans d'ancienneté ou plus)
- Lettre de l'employeur à l'administration du travail
- Lettre prenant acte d'une démission
- Lettre de dispense de préavis dans le cadre d'une démission
- Lettre de Refus de dispense de préavis
- Transaction

LES LITIGES
- Demande introductive d'instance devant le conseil de prud'hommes
- Lettre en réponse aux observations de l'URSSAF
- Lettre de saisine de la commission de recours amiable

LES DEMANDES DE CONGES
- Modèle de demande de congé parental d'éducation
- Lettre de réponse à une demande de congé pour convenance personnelle
- Lettre de refus à une demande de congés payés


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